Information légales:
3D ANTIPARASITE au capital de 3 000 €
RCS Bourg en Bresse 883 534 489
Code APE 8129A
Tél : +33 (0)4 74 32 00 03
Siège social : 1468 Route des Dombes 01320 Villette sur Ain – France
Responsable publication : Baptiste Lefranc.
Hébergement du site:
OVH SAS au capital de 10 069 020 €
RCS Lille Métropole 424 761 419 00045
Code APE 2620Z
N° TVA : FR 22 424 761 419
Siège social : 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France
Description des services fournis:
Le site www.3dantiparasite.fr a pour objet de fournir une information concernant l’ensemble des activités de la société.
3D ANTIPARASITE s’efforce de fournir sur le site www.3dantiparasite.fr des informations aussi précises que possible. Toutefois, il ne pourra être tenue responsable des omissions, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations.
Tous les informations indiquées sur le site www.3dantiparasite.fr sont données à titre indicatif, et sont susceptibles d’évoluer. Par ailleurs, les renseignements figurant sur le site www.3dantiparasite.fr ne sont pas exhaustifs. Ils sont donnés sous réserve de modifications ayant été apportées depuis leur mise en ligne.
Propriété intellectuelle et contrefaçons:
3D ANTIPARASITE est propriétaire des droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site, notamment les textes, images, graphismes, logo, icônes, sons, logiciels.
Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de : 3D ANTIPARASITE
Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.
Gestion des données personnelles:
Soucieux du respect de la vie privée de ses Utilisateurs, 3D ANTIPARASITE s’engage à assurer la protection des données personnelles de ses utilisateurs.
Par conséquent, aucune donnée transmise par l’intermédiaire de notre site ne pourra être consultée par un tiers non autorisé. 3D ANTIPARASITE prend toutes les précautions utiles pour préserver la sécurité de ces données et notamment, empêcher qu’elles soient déformées ou endommagées.
A l’occasion de l’utilisation du site www.3dantiparasite.fr, peuvent êtres recueillies : l’URL des liens par l’intermédiaire desquels l’utilisateur a accédé au site www.3dantiparasite.fr, le fournisseur d’accès de l’utilisateur, l’adresse de protocole Internet (IP) de l’utilisateur.
En tout état de cause 3D ANTIPARASITE ne collecte des informations personnelles relatives à l’utilisateur que pour le besoin de certains services proposés par le site www.3dantiparasite.fr . L’utilisateur fournit ces informations en toute connaissance de cause, notamment lorsqu’il procède par lui-même à leur saisie. Il est alors précisé à l’utilisateur du site www.3dantiparasite.fr l’obligation ou non de fournir ces informations.
Conformément aux dispositions de la loi 78-17 du 6 janvier 1978 modifiée relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, tout utilisateur dispose d’un droit d’accès, de rectification, d’opposition et d’effacement des données personnelles le concernant, en effectuant sa demande écrite et signée, accompagnée d’une copie du titre d’identité avec signature du titulaire de la pièce, en précisant l’adresse à laquelle la réponse doit être envoyée.
Aucune information personnelle de l’utilisateur du site www.3dantiparasite.fr n’est publiée à l’insu de l’utilisateur, échangée, transférée, cédée ou vendue sur un support quelconque à des tiers. Seule l’hypothèse du rachat de 3D ANTIPARASITE et de ses droits permettrait la transmission des dites informations à l’éventuel acquéreur qui serait à son tour tenu de la même obligation de conservation et de modification des données vis à vis de l’utilisateur du site www.3dantiparasite.fr.
Les données personnelles de l’utilisateur sont conservées jusqu’à leur suppression à la demande de l’utilisateur ou par la société.
Les bases de données sont protégées dans des conditions raisonnables de sécurité conformément aux dispositions du Code de commerce relatives à la durée de conservation des livres et documents créés à l’occasion d’activités commerciales et du Code de la consommation, en l’occurrence dix ans.
En cas de questions relatives au traitement des données personnelles ou pour toute demande concernant la réalisation des du ou des droits mentionnés ci-dessus, vous devez vous adresser au Délégué aux Données Personnelles (DPO) désigné Monsieur Baptiste Lefranc, à l’adresse e-mail suivante : contact@3dantiparasite.fr
Liens hypertextes et cookies
Le site www.3dantiparasite.fr contient un certain nombre de liens hypertextes vers d’autres sites, mis en place avec l’autorisation de 3D ANTIPARASITE. Cependant, 3D ANTIPARASITE n’a pas la possibilité de vérifier le contenu des sites ainsi visités, et n’assumera en conséquence aucune responsabilité de ce fait.
La navigation sur le site www.3dantiparasite.fr est susceptible de provoquer l’installation de cookie(s) sur l’ordinateur de l’utilisateur. Un cookie est un fichier de petite taille, qui ne permet pas l’identification de l’utilisateur, mais qui enregistre des informations relatives à la navigation d’un ordinateur sur un site. Les données ainsi obtenues visent à faciliter la navigation ultérieure sur le site, et ont également vocation à permettre diverses mesures de fréquentation.
Le refus d’installation d’un cookie peut entraîner l’impossibilité d’accéder à certains services.
Droit applicable et attribution de juridiction :
Tout litige en relation avec l’utilisation du site 3dantiparasite.fr est soumis au droit français. Il est fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaux compétents de Lyon.
Liens partenaires
